# Bière artisanale : que mettre sur l'étiquette de la bouteille ?

> Cas type rédigé par l'équipe Conformalim (catégorie : Produits spécifiques). Page de référence : https://forum.conformalim.fr/cas/biere-artisanale-etiquette-degre-grossesse

## La question

Je lance une petite brasserie. Ma première bière titre autour de 6 % vol, en bouteilles de 33 cl.

Faut-il une liste des ingrédients et un tableau nutritionnel ? Et que dois-je prévoir côté taxes ?

## En bref

Au-delà de 1,2 % vol, la liste des ingrédients et le tableau nutritionnel ne sont pas obligatoires, mais les allergènes le restent (« Contient : malt d'orge »). Le titre alcoométrique et le message aux femmes enceintes sont obligatoires, dans le même champ visuel. Conformalim prépare l'étiquette et calcule l'accise, avec le tarif réduit des petites brasseries indépendantes.

## Ce qui pose problème

Le degré s'écrit avec au plus une décimale suivie de « % vol », avec une tolérance de ± 1 % vol au-delà de 5,5 % vol pour une bière. Une bière doit contenir au moins 50 % de malt (décret n° 92-307). Aucune allégation nutritionnelle n'est permise au-delà de 1,2 % vol, sauf sur la réduction d'alcool ou d'énergie.

## La démarche avec Conformalim

- Choisir la famille « Boisson alcoolisée (> 1,2 % vol) » et saisir le titre alcoométrique.
- Lire l'onglet « 6. Contrôle » : message sanitaire, allergènes, champ visuel de la dénomination, du volume et du degré.
- Dans l'onglet « 5. Coûts et production », renseigner la « Production annuelle de la brasserie (hl) » : l'accise est calculée par bouteille.
- À l'impression, importer le « Pictogramme femme enceinte officiel ».

## Résultat

Une étiquette avec la dénomination, le volume, le degré, l'allergène du malt et le pictogramme, et l'accise par bouteille intégrée au coût de revient. La déclaration et le paiement auprès de la douane restent à faire par vous.

## Les outils utilisés

- [Mes recettes (compte requis)](https://conformalim.fr/recettes)
- [Règles : boissons alcoolisées](https://conformalim.fr/reglementation/boissons-alcoolisees-etiquetage)
- [Règles : jus, bière, cidre, vin](https://conformalim.fr/reglementation/jus-biere-cidre-vin-etiquetage)
- [Article : accise bière et taxe prémix](https://conformalim.fr/articles/accise-biere-petite-brasserie-premix)

## Sources officielles

- [Règlement (UE) n° 1169/2011 (INCO)](https://eur-lex.europa.eu/legal-content/FR/TXT/HTML/?uri=CELEX:32011R1169)
- [Décret n° 92-307 (bières)](https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/JORFTEXT000000357138)
- [Arrêté du 2 octobre 2006 (message aux femmes enceintes)](https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/JORFTEXT000000422967)
- [Douane : droits sur les alcools et boissons alcooliques](https://www.douane.gouv.fr/fiche/droits-des-alcools-et-boissons-alcooliques)

